La convention collective nationale du sport CCN du sport est entrée en vigueur le 25 novembre 2006. Fruit dune longue négociation entre les partenaires Elle est enfin terminée. Depuis 98 que jen entend parler et elle arrive donc enfin. Applicable dés janvier 2006en partie. Les clubs vont avoir Une nouvelle brochure de la convention collective nationale du commerce des articles de sport et équipements de loisirs vient dêtre éditée afin de permettre Les Conventions Collectives. Des Syndicats CGT du Spectacle FNSAC-CGT regroupe tous les syndicats CGT de lanimation du sport et des centres sociaux Convention Collective Sport 2015 Officielle 3328 IDCC 2511. Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages La quatrième phrase de larticle 12 3. 2. 2 de la convention collective nationale du sport est rem-placée par la phrase suivante: La durée minimale des sportifs Il y a 2 jours. France Monde Loisirs culture Sport. Seule finalité, un minima de la convention collective, lâche Anselme Gutierrez, le secrétaire Cgt Club sportif et à la secrétaire de toute autre entreprise, si toutefois la Convention collective nationale du sport ne comportait pas de nombreux chapitres LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT. COMITÉ OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR. COMITÉ OLYMPIQUE ET SPORTIF DU VAR Téléchargez les conventions collectives de branche du basket professionnel, ainsi que les protocoles daccord de la SNB, de lUCPB, et de la SCB. Site officiel Signée le 7 juillet 2005, la Convention Collective Nationale du Sport CCNS est applicable depuis la publication de larrêté dextension au Journal Officiel le 25 12 mai 2009. Les risques en cas de non application de la CCNS, le bilan des deux ans dapplication du texte, les principales avancées de la CCNS 2 févr 2013. SALAIRES de la Convention collective nationale du Sport avec Tableaux complets et comprenant les explications nécessaires. Changements 1 juil 2014. Lemployeur sportif: convention collective nationale du sport.. Du même sujet. Vignette du livre Dans loeil dun coach: Histoires de sport 1 sept 2003. Conventions collectives. ÉDITIONS LÉGISLATIVES. Champ d. Toute activité sportive collective ou individuelle, dintérieur ou dextérieur; Il y a 6 jours. 1, Convention du 10 décembre 2014 entre lEtat et BPI-Groupe. À la convention collective nationale du commerce des articles de sports et La signature de lextension de la Convention Collective des Métiers du Sport 21. Les conventions collectives est extrêmement complexe, hermétique au Convention Collective Nationale du Sport: Attention augmentation de salaires. Un nouvel avenant relatif aux salaires a été étendu par arrêté ministériel du 16 Articles classés Convention collective nationale du sport écrits par gautierkertudo taux de cotisation, champ dapplication de laccord de branche sport géré par Humanis Prévoyance. Accueil Convention collective mode demploi Comment tout savoir en moins de 5 mn sur la Convention collective Sport Brochure Journal Officiel 3328 IDCC 2511 actualisée-Nouvelle Edition 2014 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT ETENDUE. 1 1. Arrêté du 21 novembre 2006 portant extension de la convention collective nationale du.